Droits de reproduction

Licence détaillant les droits de reproduction du matériel trouvé sur le document PDF ou JPEG

Veuillez en prendre connaissance afin d’en respecter les termes :

« En téléchargeant et en utilisant cet ouvrage en format PDF ou JPEG, vous vous engagez à respecter et faire respecter les droits d’auteurs, les termes et conditions suivantes :

À l’achat de la version papier et/ou PDF ou JPEG du livre «L’apprentissage du découpage chez l’enfant», vous obtenez automatiquement une licence d’exploitation du matériel électronique pour un utilisateur*.

La licence d’exploitation individuelle est monoposte et vous permet de télécharger le PDF ou JPEG sur un seul medium appartenant à un même utilisateur. En cas de perte du document ou d’un changement d’appareil électronique, vous pourrez en tout temps accéder à votre produit téléchargeable dans votre compte www.ergomp.com et effectuer un nouveau téléchargement sans frais.

Il est strictement interdit de faire des copies du document PDF ou JPEG, de son contenu ou d’une partie de son contenu sur un autre support numérique, un serveur ou un portail de type intranet.

La licence étant monoposte et pour un seul utilisateur*, si vous désirez bénéficier du livre PDF ou JPEG ou de son contenu sur un serveur et donner l’accès du logiciel à plusieurs postes de travail ou utilisateurs, vous devez acheter autant de version PDF ou JPEG téléchargables du livre que d’utilisateurs anticipés.

Matériel reproductible : La licence d’exploitation permet à un seul utilisateur* d’imprimer autant de copies sur support papier qu’il lui est nécessaire pour son utilisation personnelle ou à des fins pédagogiques avec des enfants dans le cadre des activités habituelles de son travail uniquement.

Tout le contenu ainsi que les illustrations de cet ouvrage sont des œuvres de création protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Toute diffusion sur Internet, publication, utilisation collective ou à des fins commerciales, distribution massive, même gratuite, sur quel que support que ce soit, de tout ou partie de ces images, est strictement interdite sans autorisation écrite dûment requise au préalable auprès de :

Ergothérapie Les Mille-Pattes
Courriel : info@ergomp.com

Cette autorisation n’est pas obligatoirement donnée et peut être soumise à des frais. Tout usage non explicitement autorisé par écrit constitue un délit de contrefaçon.

* Utilisateur = les membres d’une famille résidant à une même adresse, un intervenant, un éducateur, un enseignant.

Avis important aux écoles et autres institutions :

La licence incluse avec le document PDF ou JPEG seul ou à l’achat de l’ouvrage papier n’est nullement une licence école ou multi-utilisateurs.

Par conséquent :
L’intervenant qui achète la version papier reliée et/ ou la version PDF ou JPEG téléchargeable du même ouvrage obtient l’autorisation de reproduire son contenu (licence exclusive sans expiration) pour son usage personnel dans sa classe uniquement et seulement pour ses élèves ou sa clientèle (un maximum de 35 enfants par intervenant est accepté). Il ou elle n’a pas le droit de prêter cet achat, ou d’en faire des copies pour des collègues de travail.

Lorsqu’il s’agit d’un spécialiste (ex : éducateur spécialisé, orthophoniste, ergothérapeute, etc.) intervenant dans plusieurs classes/écoles à la fois, l’utilisation du matériel reproductible est permise pour l’ensemble des enfants sous la responsabilité professionelle du spécialiste seulement.

Il est interdit de transférer le contenu de l’ouvrage électronique (PDF ou JPEG) à des collègues pour utilisation dans leur classe ou pour diffusion plus large dans l’école ou l’institution, dans la commission scolaire, dans un bureau professionnel, sur le web ou sur d’autres supports.

L’école ou l’institution qui achète un ouvrage ou un téléchargement doit aussi respecter le droit de reproduction. L’école ou l’institution doit acheter un ouvrage et /ou un téléchargement par classe en faisant usage, et non un seul de ces produits pour toutes les classes d’un même degré, pour toute l’école ou pour tous les intervenants d’une même institution. L’école ou l’institution doit acheter une licence (donc l’ouvrage PDF) pour toutes les classes dans lesquelles le document sera utilisé ou pour tous les intervenants y ayant accès (ex : CSSS, CRDI, hôpital, CRE, IME, Bureau coordonnateur, etc…)

Il est interdit de numériser le contenu du livre papier ou les documents imprimés à partir de l’ouvrage électronique ou de les reproduire de quelque façon que ce soit afin d’en faire des jeux ou tout autre dossier informatique afin de les rendre disponibles en ligne ou dans un Intranet.

Le non-respect de l’interdit de reproduction est une violation du copyright.
L’équipe d’Ergothérapie Les Mille-Pattes (www.ergomp.com) travaille pour vous. Respecter les droits de reproduction, c’est encourager l’entreprise à continuer de produire des ressources éducatives et thérapeutiques novatrices pour combler vos besoins.

Pour toutes questions et pour faire des achats de licences d’utilisation de l’ouvrage PDF ou JPEG supplémentaires pour votre école ou pour votre institution, veuillez communiquer avec nous. Il nous fera plaisir de trouver la solution à vos besoins.

Pin It on Pinterest

Share This